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  1. Références et liens

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L’auteur déclare donc expressément que les pages mises en lien étaient exemptes de contenu illégal au moment de la création des liens. L’auteur n’a aucune influence quelle qu’elle soit sur la conception et le contenu actuels et futurs des pages mises en lien. Par conséquent, il ne peut expressément être tenu responsable de tout contenu de toutes les pages mises en lien qui ont été modifiées après la création du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références placés sur le site web de l’auteur ainsi qu’aux entrées de tiers dans les livres d’or, les forums de discussion et les listes de diffusion mis en place par l’auteur. La responsabilité relative aux contenus illégaux, incorrects ou incomplets et en particulier aux dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de ces informations incombe uniquement au fournisseur de la page à laquelle il est fait référence, et non à la partie qui se réfère simplement à la publication concernée via des liens.

  1. Droit d’auteur et droit des marques

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